Peines pour conduite sous l’influence de stupéfiants : que risque-t-on ?

Stupéfiants au volant : quelles sont les peines encourues ?

Combiner la conduite automobile et l’usage de stupéfiants est incontestablement une recette néfaste, qui contribue à une augmentation des accidents routiers en France. Malheureusement, de nombreux individus persistent à conduire après avoir consommé des drogues, qu’elles soient naturelles ou synthétiques, telles que le cannabis, la cocaïne ou l’héroïne pour n’en nommer que quelques-unes.

Mais quels périls courent réellement ceux qui consomment des stupéfiants lorsqu’ils conduisent en France ? Le danger est réel et lourd de conséquences, lié à la consommation de drogues et à la conduite. Les peines destinées à réprimer l’usage de drogues au volant sont proportionnellement sévères, incluant des amendes élevées et de possibles peines d’emprisonnement : voici un exposé détaillé.

On abordera les points suivants :

  • Effets principaux de la drogue sur la conduite
  • Les différentes façons de dépister les stupéfiants
  • Ce que vous devez savoir sur le test salivaire
  • Peines pour conduite sous influence de stupéfiants
  • Textes régissant la situation
  • En résumé

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Impact de la drogue sur la conduite

Conduire sous l’emprise de stupéfiants comporte des dangers sérieux et immédiats pour la sécurité routière, et peut entraîner des conséquences fatales ou des blessures graves, qui sont souvent dues aux effets secondaires de l’usage de substances illégales.

Les conducteurs qui ont consommé des substances illégales ou des plantes comme le hash, la cocaïne, l’héroïne, l’acide lysergique diéthylamide (LSD), le MDMA (également appelé ecstasy), le cannabis ou tout autre psychotrope interdit peuvent réagir plus lentement et être moins vigilants et attentifs. Comme l’alcool, ces comportements peuvent conduire à des erreurs de conduite ayant des conséquences tragiques.

Ceux qui conduisent sous l’influence de drogues peuvent également courir un grand risque de s’endormir au volant, avec les conséquences que cela sous-entend. En outre, la perception erronée des distances et de la vitesse, ainsi que la réduction de la capacité à conduire de manière responsable sont d’autres facteurs qui augmentent le risque pour ceux qui conduisent en ayant consommé des substances illégales.

Méthodes de dépistage des stupéfiants

Trois types principaux de tests peuvent être utilisés pour repérer les stupéfiants chez les conducteurs :

  • Le test salivaire, qui consiste à prélever de la salive avec un bâtonnet pour détecter la présence de stupéfiants. Ce test peut être effectué sur le bord de la route par les forces de l’ordre ou en laboratoire.
  • Le test sanguin, qui nécessite un prélèvement de sang pour une analyse en laboratoire afin de détecter la présence de stupéfiants. Généralement, ce test est effectué par un médecin ou un infirmier, sur demande expresse des autorités.
  • Le test urinaire, qui implique un prélèvement d’urine pour une analyse en laboratoire afin de détecter la présence de stupéfiants. Comme le test sanguin, il est effectué sous la surveillance d’un professionnel de la santé.
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Les forces de l’ordre sont habituellement habilitées à effectuer des tests salivaires sur le bord de la route. En cas de résultat positif, un test sanguin ou urinaire peut être requis pour confirmer les premiers résultats.

Modalités du test salivaire

En France, les forces de l’ordre peuvent effectuer un test salivaire pour détecter les stupéfiants dans plusieurs scénarios :

  • Lors d’un contrôle routier, si elles soupçonnent le conducteur d’avoir consommé des substance illégales.
  • En cas d’accident de la route, pour déterminer si le conducteur était sous l’emprise de stupéfiants.
  • Evidemment, dans le cadre d’une enquête, pour rechercher la présence de stupéfiants chez une personne (à la demande du juge).

Le test salivaire ne peut être réalisé que par des officiers de police judiciaire (OPJ) ou des agents de police judiciaire (APJ) compétents. De plus, la personne soumise au test doit donner son consentement, à moins qu’elle ne soit impliquée dans un accident de la route ou qu’elle soit suspectée de commettre une infraction liée à la conduite sous l’emprise de stupéfiants. Dans ce cas précis, elle doit se plier à l’obligation du test, sous peine de lourdes sanctions.

Si les forces de l’ordre prélèvent un échantillon de salive, elles doivent proposer au contrevenant de faire une prise de sang, afin de permettre une contre-expertise en faveur du conducteur, et de vérifier s’il y a prise de médicaments psychoactifs ou non.

Peines pour conduite sous influence de stupéfiants

Le tableau des sanctions définies par le Code de la route pour l’usage de stupéfiants au volant est sans équivoque, et condamne les contrevenants à des sanctions parmi les plus lourdes définies dans ce dernier: jusqu’à 10 ans de prison et une amende de 150 000 €, en plus d’éventuelles peines complémentaires.

Scénario Peines encourues
Refus de dépistage ou de vérification de l’usage Peine de 2 ans de prison, une amende de 4 500€, et 6 points retirés du permis de conduire, avec des peines complémentaires possibles
Conduire après usage de stupéfiants Amende de 4 500€, peine de 2 ans de prison, retrait de 6 points du permis de conduire, et des peines complémentaires possibles
Conduire sous l’influence de l’alcool et des stupéfiants Amende de 9 000€, peine de 3 ans de prison, retrait de 6 points du permis de conduire, et des peines complémentaires possibles
Responsable d’un accident corporel (blessures) Jusqu’à 7 ans de prison, 100 000€ d’amende, retrait de 6 points du permis de conduire et des peines complémentaires
Responsable d’un accident mortel Jusqu’à 10 ans de

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